Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES MOULINS DU DADOU
/
PITCHOUNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PITCHOUNETTE
LES MOULINS DU DADOU S.A.

Numéro de dépôt :
3168070
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2012
PITCHOUNETTE de LES MOULINS DU DADOU

Présentation de la marque PITCHOUNETTE

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) LES MOULINS DU DADOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PITCHOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MOULINS DU DADOU domicilié(e) TROTECO,81440 SAINT GENEST DE CONTEST - 81440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 581 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MOULINS DU DADOU domicilié(e) 7 BD DE GRIGNAN, VALERIE CATTANEA,13800 ISTRES - 13800 - France.

La marque PITCHOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITCHOUNETTE est expirée depuis le 7 juin 2012.

LES MOULINS DU DADOU a également déposé les autres marques suivantes : GRUAU MILLENAIRE , GRUAU CENTENAIRE , SARDANE , MAURIENNE , CROIX DU LANGUEDOC , PANIDOU , FARIDOU


LES MOULINS DU DADOU S.A. - TROTECO,81440 SAINT GENEST DE CONTEST - 81440 - France - SIREN 422581454


LES MOULINS DU DADOU - 7 BD DE GRIGNAN, VALERIE CATTANEA,13800 ISTRES - 13800 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368753 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Inscription le 4 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387997 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509951 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Lait Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces à rafraîchir. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.